ACHETEURS

Accès à votre compte

FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

Assistance Fournisseurs

Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.

Liste de tous les avis pour ce marché Afficher l'avis d'attribution n°1 Afficher l'avis d'origine

---

AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

COMMUNE D'EPAGNY METZ-TESSY M. Roland DAVIET - Maire 143 rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY SIRET 20005355100012

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Groupement de commandes : Non

Objet	Désherbage des massifs plantés
Référence	22002
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Code NUTS	FRK28
Durée	48 mois
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Montant maximum annuel : 30 000.00€ HT Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 €
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : 3
Conditions relatives au contrat
Financement	Ressources propres. Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Autres renseignements demandés : - Se référer aux pièces demandées dans le Règlement de Consultation
	Marché réservé : Non
	La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
	La consultation comporte des tranches :
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Offres	Remise des offres le 31/01/22 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
	Envoi le 05/01/22 à la publication Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie