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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
M. Bruno FOREL - Président
300 chemin des Prés Moulin
74800 Saint Pierre en Faucigny
Tél : 04 50 25 60 14 - Fax : 04 50 25 67 30
SIRET 25740194300044
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Entretien végétation et travaux-gestion des cours d'eau
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation 300 chemin des Prés Moulin
74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Description Accord cadre pour l'entretien végétation et travaux-gestion des cours d'eau sur le bassin versant de l'Arve
Code CPV principal 77211400 - Services d'abattage d'arbres
Code CPV complémentaire 45246200 - Travaux de protection des berges
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
2 lots maximum parmi les lots 1 à 5
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 ENTRETIEN VEGETATION - ARVE AMONT
Description : ENTRETIEN VEGETATION - ARVE AMONT
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 26/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Fonds Communautaires : Non 		  77211400
N° 2 ENTRETIEN VEGETATION - GIFFRE RISSE
Description : ENTRETIEN VEGETATION - GIFFRE RISSE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 26/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Fonds Communautaires : Non 		  77211400
N° 3 ENTRETIEN VEGETATION - BORNE ET ARVE MEDIAN
Description : ENTRETIEN VEGETATION - BORNE ET ARVE MEDIAN
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 26/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Fonds Communautaires : Non 		  77211400
N° 4 ENTRETIEN VEGETATION - MENOGE ET ARVE AVAL
Description : ENTRETIEN VEGETATION - MENOGE ET ARVE AVAL
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 26/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Fonds Communautaires : Non 		  77211400
N° 5 ENTRETIEN VEGETATION - FORON CHABLAIS GENEVOIS
Description : ENTRETIEN VEGETATION - FORON CHABLAIS GENEVOIS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 26/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Fonds Communautaires : Non 		  77211400
N° 6 TRAVAUX EN COURS D'EAU - SECTEUR AMONT
Description : TRAVAUX EN COURS D'EAU - SECTEUR AMONT
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 26/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Fonds Communautaires : Non 		  45246200
N° 7 TRAVAUX EN COURS D'EAU - SECTEUR AVAL
Description : TRAVAUX EN COURS D'EAU - SECTEUR AVAL
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 26/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Fonds Communautaires : Non 		  45246200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Délai d'urgence Pour les lots 1 à 5, intervention de gestion des embâcles en cas de crues pour le rétablissement des écoulements
Offres Remise des offres le 05/02/26 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/02/26 à 18h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 17/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/12/25 à 11h10

 

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