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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE D'EPAGNY METZ-TESSY M. Roland DAVIET - Maire 143 rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY Tél : 04 50 22 04 71 SIRET 20005355100012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Traitement global des déchets des services de la Commune d'Epagny Metz Tessy |
| Référence | 25023 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu d'exécution principal |
110 rue des grandes resses 74330 EPAGNY METZ-TESSY |
| Durée |
12 mois |
| Description | Ce marché porte sur la gestion globale des déchets des services de la Commune d'Epagny Metz Tessy, notamment : la mise à disposition des bennes de collecte des déchets de la Commune d'Epagny Metz Tessy la collecte, le tri, le regroupement l'acheminement des déchets vers les centres de traitement agréés le traitement des déchets et élimination. Il s'agit des déchets des services de la Commune et non pas des déchets de citoyens, ces derniers ne tenant pas des compétences de la Commune. La liste entière des sites concernés pour la mise à disposition de bennes est indiquée dans l'annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché est sous forme d'accord cadre mixte mono attributaire, durée d'un an renouvelable tacitement deux fois, soit maximum 3 ans. Le minimum annuel est de 20 000 € HT Le maximum annuel est de 60 000 € HT |
| Code CPV principal | 90510000 - Élimination et traitement des ordures |
| Code CPV complémentaire | 90513200 - Services d'élimination de déchets solides urbains |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Commune Epagny Metz-Tessy |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 150 000,00 € |
| Conditions de participation | |
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Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Références sur des travaux spécifiés : Certification pour déchets dangereux |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 60 % : Prix des prestations |
| Renseignements |
administratifs Service Commande Publique Tél : 04 50 66 60 83 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
16/01/26 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site est possible mais pas obligatoire. La dernière visite peut avoir lieu au plus tard 10 jours calendaires avant le délai de remise des offres, soit au plus tard le 06 janvier 2026. Les rendez-vous se prennent par téléphone en appelant le référent logistique de la Commune au 06 73 67 38 91. Les entreprises peuvent poser des questions jusqu'au 8 janvier 2026. La Commune se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 4 jours avant la date limite de réception des offres. |
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Envoi le 11/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 11/12/25 à 11h10 |
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