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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SYCLUM
M. Frédéric GONZALEZ - Président
784 Chemin de la Déchèterie
38510 ARANDON-PASSINS
Tél : 04 74 80 10 14
SIRET 25380117900032
Mairie Cessieu
38110 CESSIEU
Tél : 04 74 88 31 76

Mairie Creys-Mépieu
38510 CREYS-MEPIEU
Tél : 04 74 97 72 86

Mairie Rochetoirin
38110 ROCHETOIRIN
Tél : 04 74 97 15 04

Mairie Val de Virieu
38730 VAL DE VIRIEU
Tél : 04 74 88 21 42

Mairie Chélieu
38730 CHELIEU
Tél : 04 74 88 24 27

Mairie Faverges de la Tour
38110 FAVERGES DE LA TOUR
Tél : 04 74 88 80 86

Mairie Frontonas
38290 FRONTONAS
Tél : 04 74 94 24 65

Mairie Montagnieu
38110 MONTAGNIEU
Tél : 04 74 97 08 04

Mairie St Ondras
38490 SAINT ONDRAS
Tél : 04 76 32 06 19

Mairie Crémieu
38460 CREMIEU
Tél : 04 74 90 70 92

Mairie Valencogne
38730 VALENCOGNE
Tél : 04 74 88 25 92

Mairie Les Avenières-Veyrins-Thuellin
38630 LES AVENIERES-VEYRINS-THUELLIN
Tél : 04 74 33 61 87

Mairie Tignieu
38230 TIGNIEU-JAMEYZIEU
Tél : 04 78 32 23 59

Mairie Romagnieu
38480 ROMAGNIEU
Tél : 04 76 37 01 78

Mairie Soleymieu
38460 SOLEYMIEU
Tél : 04 74 92 81 13

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 11 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Marché de fournitures de matériels pour le tri hors foyer
Référence 25FF-0006-I
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Description Ce marché concerne la fourniture de matériels de tri pour les espaces publics et les évènements.
SYCLUM est lauréat d'un appel à projets de CITEO au titre de la collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade, plus communément appelé Tri Hors Foyer. A ce titre, le matériel proposé par les candidats devra être conforme aux prescriptions de CITEO afin que les acheteurs puissent bénéficier de ses soutiens financiers.
Code CPV principal 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 216 500,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Abri bacs
Description : Abri bacs
Durée du marché : 11 mois.
Durée à compter du 01/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Fourniture d'abri bacs de 2 ou 3 flux pour permettre le tri des déchets sur l'espace public.
Budget alloué au marché / montant prévisionnel : 163 000 € HT. 		200 000 34928480
N° 2 Corbeilles de propreté
Description : Corbeilles de propreté
Durée du marché : 11 mois.
Durée à compter du 01/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Fourniture de corbeille de propreté mono ou bi-flux pour le tri des déchets sur l'espace public.
Budget alloué au marché / Montant prévisionnel : 41 500 € HT 		50 000 34928480
N° 3 Porte-sacs à déchets
Description : Porte-sacs à déchets
Durée du marché : 11 mois.
Durée à compter du 01/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Fourniture de porte-sacs mono-flux, bi-flux et tri-flux pour le tri des déchets sur l'espace public lors des évènements.
Budget alloué au marché / Montant prévisionnel : 12 000 € HT. 		15 000 34928480
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Abri bacs
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Outils, usines ou équipements techniques : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Lot n° 2 : Corbeilles de propreté
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Outils, usines ou équipements techniques : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Lot n° 3 : Porte-sacs à déchets
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Outils, usines ou équipements techniques : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Échantillons, descriptions ou photographies sans certification d'authenticité : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Abri bacs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
60 % : Valeur technique
Lot n° 2 : Corbeilles de propreté
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
60 % : Valeur technique
Lot n° 3 : Porte-sacs à déchets
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
60 % : Valeur technique
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 23/01/26 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 22/05/26
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/01/26 à 08h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 09/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/12/25 à 19h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. [38 Nord et 38 Sud]

 

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