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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE SCIONZIER
M. Sandro PEPIN
Mairie
CS 10108 - Place du Foron
74953 SCIONZIER Cedex
Tél : 04 50 98 03 53 - Fax : 04 50 18 16 47
SIRET 21740264300019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet NETTOYAGE DES BATIMENTS
Référence 25/17
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de prestation Place du Foron
74953 SCIONZIER Cedex
Description ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Code CPV principal 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE NORD
Description : NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE NORD
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible de manière express 3 mois avant la fin de chaque période au plus tard.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure.
Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
Fonds Communautaires : Non 		  90911200
N° 2 NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE SUD
Description : NETTOYAGE DES BATIMENTS - PARTIE SUD
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible de manière express 3 mois avant la fin de chaque période au plus tard.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure.
Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
Fonds Communautaires : Non 		  90911200
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 17/11/25 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/11/25 à 11h30
Lieu : SCIONZIER
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 17/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/10/25 à 09h12
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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