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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
M. Bruno FOREL - Président
300 chemin des Prés Moulin
74800 Saint Pierre en Faucigny
Tél : 04 50 25 60 14 - Fax : 04 50 25 67 30
SIRET 25740194300044
AVIS RECTIFICATIF DU 16/10/25
Remise des offres

Au lieu de :
03/11/25 à 12h00 au plus tard.
Lire :
17/11/25 à 11h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
03/11/25 à 12h10 au plus tard.
Lire :
17/11/25 à 11h10 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Référence 2025-PI-09
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Durée 12 mois
à compter du 02/01/26
Description Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Code CPV principal 71335000 - Études techniques
Code CPV complémentaire 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement
  79311000 - Services d'études
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Options Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 17/11/25 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/11/25 à 12h10
Lieu : Saint-Pierre-en-Faucigny
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 03/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/10/25 à 16h10

 

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