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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE SAMOËNS
M. Jean Charles MOGENET - Monsieur le Maire
33 Place des Dents Blanches
74340 SAMOENS
Tél : 04 50 34 18 65
SIRET 21740258500012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Prestations de déneigement de la voirie communale de Samoëns.
Référence 2025AOS02
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation Mairie
74340 SAMOENS
Description Les prestations auront lieu sur la voirie communale de Samoëns (74340), répertoriées en 12 lots distincts.
La description des prestations à livrer figure au sein des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) propre à chacun des 12 lots.
Code CPV principal 90620000 - Services de déneigement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 640 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Les Allamands
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		30 000 90620000
N° 2 Les adroits
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		25 000 90620000
N° 3 L'Envers - Vercland
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		62 500 90620000
N° 4 Les Vallons
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		20 000 90620000
N° 5 Plateau des Saix
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		30 000 90620000
N° 6 Parkings
Description : déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		62 497 90620000
N° 7 Joux Plane
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		15 000 90620000
N° 8 Camping le Giffre
Description : déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		20 000 90620000
N° 9 Chargement/évacuation de la neige
Description : chargement et évacuation de la neige
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		50 000 90620000
N° 10 Les abords de Samoëns
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		30 000 90620000
N° 11 Les adroits ouest
Description : circuit de déneigement
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		24 998 90620000
N° 12 Mise à disposition d'un chauffeur
Description : mise à disposition d'un chauffeur
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non 		40 000 90620000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 29/10/25 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/10/25 à 08h00
Lieu : samoens
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal judiciaire de Grenoble
Place Firmin Gautier
BP 100
38019 GRENOBLE CEDEX 1
Tél : 04 38 21 21 21
  Envoi le 30/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/09/25 à 18h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie, Le Dauphiné Libéré - Ed. de Savoie

 

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