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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VALENCE ROMANS HABITAT
M. Le Directeur Général
3 rue Rossini
26000 VALENCE
Tél : 04 75 82 54 00 - Fax : 04 75 82 54 01
SIRET 27260004000013
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LE PATRIMOINE De Valence Romans Habitat Et Drôme Aménagement Habitat - RELANCE Lot 3, 4, 4bis, 4ter, 6, 10 et 11
Référence 25FS-SA-1077-M
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK
Description Le marché a pour objet l'entretien des espaces extérieurs appartenant ou étant géré par Valence Romans Habitat et Drôme Aménagement Habitat.
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 3 Bassin Valentinois - DAH
Description : Entretien des espaces extérieurs
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029. 		  77310000
N° 4 Val de Drôme - Loriol / Livron - DAH
Description : Entretien des espaces extérieurs
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029. 		  77310000
N° 4BIS Val de Drôme - sauf Loriol / Livron - DAH
Description : Entretien des espaces extérieurs
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029. 		  77310000
N° 4TER Val de Drôme - Die - DAH
Description : Entretien des espaces extérieurs
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029. 		  77310000
N° 6 Drôme Provençale - DAH
Description : Entretien des espaces extérieurs
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029. 		  77310000
N° 10 Périmètre de Romans Est - Commune de Romans - VRH
Description : Entretien des espaces extérieurs
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029. 		  77310000
N° 11 Périmètre de Romans Est - Communes extérieures - VRH
Description : Entretien des espaces extérieurs
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029. 		  77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 07/11/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 1 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/11/25 à 14h00
Lieu : valence romans habitat
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 26/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 26/09/25 à 09h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. 07-26

 

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