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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

EPAGE DE LA BOURBRE
M. Gaël LEGAY-BELLOD - Président
244 montée du Village
38110 Saint-Victor-de-Cessieu
Tél : 04 74 83 34 55
SIRET 25380031200048
AVIS RECTIFICATIF DU 28/10/25
Remise des offres

Au lieu de :
06/11/25 à 17h00 au plus tard.
Lire :
14/11/25 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
07/11/25 à 10h30 au plus tard.
Lire :
17/11/25 à 08h00 au plus tard.
Remise limite

Au lieu de :
06/11/2025 à 17h00
Lire :
14/11/2025 suite à la modification du DCE effectuée le 28/10/2025. La date de remise limite est reportée.

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ÉTUDES DE DIAGNOSTIC ET D'ELABORATION DES SCHEMAS D'AMENAGEMENT POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS SUR LES AFFLUENTS DE LA BOURBRE
Référence EPB25-14
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Lieu principal de prestation 244 Montée du Village
38110 SAINT VICTOR DE CESSIEU
Description Études et l'élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations.
Ce marché comporte 2 lots :
- Lot 1 : Etudes et élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations;
- Lot 2 : concertation du public.
Code CPV principal 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Code CPV complémentaire 71242000 - Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
  71330000 - Services divers d'ingénierie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 370 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Réalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
Description : Réalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : TO1 : Modélisation hydraulique torrent de la Sauvagère ;
TO2 : Mise à jour du modèle hydraulique de la Bourbre ;
TO3 : Elaboration scenario d'aménagement ruisseau de la Sauvagère
TO4 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Sermérieu
TO5 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint Chef
TO6 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint Savin
TO7 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Ruffieu
TO8 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint André le Gaz
TO9 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint Didier est
TO10 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Doissin
TO11 : Tranche optionnelle à bons de commande - Montant Maximum 10 000 €.
   71313000
N° 2 Concertation du public
Description : Concertation du public
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : TO1 : réunion thématique agricole 1
TO2 : réunion thématique agricole 2
TO3 : rédaction lettres d'information 		  71313000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/11/25 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/11/25 à 10h30
Lieu : Bassin versant de la Bourbre
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135
38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 18/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/09/25 à 17h10

 

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