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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SYCLUM
M. Frédéric GONZALEZ - Président
784 Chemin de la Déchèterie
38510 ARANDON-PASSINS
Tél : 04 74 80 10 14
SIRET 25380117900032
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de carburant en station-service
Référence 25FF-0003-Z
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Description Fourniture de carburant pour les véhicules de SYCLUM, en station-service. Il s'agit pour la plus grosse partie du marché de carburant diesel pour les véhicules poids lourds (de collecte ou de transport) et d'une part moins importante d'autres carburants pour les véhicules de service et utilitaires du syndicat.
Code CPV principal 09134200 - Carburant diesel
Code CPV complémentaire 09132100 - Essence sans plomb
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 300 660,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de carburant en station-service sur le secteur Nord de SYCLUM et à proximité du site d'Arandon-Passins
Description : Fourniture de carburant en station-service sur le secteur Nord de SYCLUM et à proximité du site d'Arandon-Passins
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Fourniture de carburant en station-service accessible aux poids lourds sur le secteur Nord du territoire et à proximité du lieu de départ et d'arrivée du site de SYCLUM à Arandon-Passins. 		1 188 730 09134200
N° 2 Fourniture de carburant en stations-services sur le secteur Sud de SYCLUM et à proximité de Rochetoirin
Description : Fourniture de carburant en stations-services sur le secteur Sud de SYCLUM et à proximité de Rochetoirin
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Fourniture de carburant en station-service accessible aux poids lourds sur le secteur Sud du territoire et à proximité du lieu de départ et d'arrivée du site de SYCLUM à Rochetoirin. 		1 111 930 09134200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Fourniture de carburant en station-service sur le secteur Nord de SYCLUM et à proximité du site d'Arandon-Passins
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Références sur des livraisons spécifiées : Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Lot n° 2 : Fourniture de carburant en stations-services sur le secteur Sud de SYCLUM et à proximité de Rochetoirin
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Références sur des livraisons spécifiées : Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/10/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/10/25 à 13h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 09/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/09/25 à 17h12
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. [38 Nord et 38 Sud]

 

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