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(Attention avis expiré !)

SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
M. Lucas PUGIN - Président
58 allée de l'Industrie
ZA La Forêt
74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
Tél : 04 50 95 71 63
SIRET 20003644000077
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Groupement de commandes : Non
Objet VIDANGE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET SEMI-COLLECTIF
Référence 2025MAPA11
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Territoire du SRB
74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
Description Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de services pour un montant maximum de commande de 50 000 € HT pour la durée du marché qui court de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31/05/2027 pour les prestations de vidange des installations d'assainissement non collectif et semi-collectif, sur le territoire du Syndicat des Eaux des Rocailles et de Bellecombe (74)
Code CPV principal 90470000 - Services de curage des égouts
Code CPV complémentaire 90460000 - Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Service Assainissement
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Service Finances et Marchés Publics
Tél : 04 50 95 71 63

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 22/09/25 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
  Envoi le 01/09/25 à la publication

 

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