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(Attention avis expiré !)

GRAND-BORNAND (LE)
M. André PERRILLAT-AMEDE - Monsieur le Maire
Mairie
BP 8
74450 LE GRAND BORNAND
Tél : 04 50 02 78 20 - Fax : 04 50 02 78 21
SIRET 21740136300015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
Référence 25/35
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation Commune
74450 LE GRAND BORNAND
Description Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour les saisons hivernales.
Les prestations comprennent le déneigement, le chargement, l'évacuation de la neige et l'immobilisation des véhicules. Elles pourront être amenées à des opérations ponctuelles de stockage de neige.
Code CPV principal 90620000 - Services de déneigement
Code CPV complémentaire 90630000 - Services de déverglaçage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Déneigement du Chef-lieu
Description : Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et immobilisation
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Il peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune. Chaque période de reconduction commencera au 15 novembre de l'année considérée. 		  90620000
N° 2 Déneigement du Chinaillon « Centre »
Description : Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chinaillon « Centre » et immobilisation
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Il peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune. Chaque période de reconduction commencera au 15 novembre de l'année considérée. 		  90620000
N° 3 Déneigement du Chinaillon « Front de Neige »
Description : Déneigement des voiries, zones de stationnement du Chinaillon « Front de Neige » et immobilisation
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Il peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune. Chaque période de reconduction commencera au 15 novembre de l'année considérée. 		  90620000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Déneigement du Chef-lieu
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Lot n° 2 : Déneigement du Chinaillon « Centre »
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Lot n° 3 : Déneigement du Chinaillon « Front de Neige »
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 29/09/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/09/25 à 14h00
Lieu : Le Grand-Bornand
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 21/08/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/08/25 à 18h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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