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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE CRUSEILLES
Mme Sylvie MERMILLOD - Le Maire
35 PLACE DE LA MAIRIE
74350 CRUSEILLES
Tél : 04 50 32 10 33 - Fax : 04 50 44 07 36
SIRET 21740096900010
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 6 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Référence VH
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation 74350 CRUSEILLES
Description Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots.
Code CPV principal 90620000 - Services de déneigement
Code CPV complémentaire 90630000 - Services de déverglaçage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Circuit n°1
Description : Le circuit n°1 comprend plusieurs secteurs : les Bains, les Goths, Féchy, la Ravoire, le Noiret, le Fésigny, les Moulins, le Batioret et Ronzier. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur deux parkings et dans l'enceinte du Centre Technique Municipal (CTM). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°1 est d'environ 16,9 km.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		9 000 90620000
N° 2 Circuit n°2
Description : Le circuit n°2 comprend plusieurs secteurs : Chez Vaudey, Bougy, Deyrier, Maconseil, les Dronières, les Follats. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur sept parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°2 est d'environ 15,9 km.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		11 000 90620000
N° 3 Circuit n°3
Description : Le circuit n°3 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur huit parkings et dans l'enceinte du Collège Louis Armand (à leur demande). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°3 est d'environ 5,9 km.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		10 500 90620000
N° 4 Circuit n°4
Description : Le circuit n°4 comprend plusieurs secteurs : les Lirons, l'Abergement, les Coudrets, le Pontet, les Moulins et le Biollay d'une part. Ainsi que les secteurs : Arthaz, Usine, Chevoinche, Beccon, Grangettes. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur trois parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°4 est d'environ 10 km.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		11 000 90620000
N° 5 Circuit n°5
Description : Le circuit n°5 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs mais aussi l'enceinte de l'École Saint Maurice (à leur demande), les allées du cimetière et la Place de l'Église. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°5 est d'environ 4,6 km.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		10 000 90620000
N° 6 Circuit n°6
Description : Le circuit n°6 comprend plusieurs secteurs : le Suet, le Fésigny, Beccon, l'Arthaz et les Dronières. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°6 est d'environ 5,6 km.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		10 000 90620000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/08/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/08/25 à 17h00
Lieu : En Mairie de CRUSEILLES
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Il n'est pas prévu de visite obligatoire. Toutefois, l'entreprise tiendra compte de toutes les difficultés d'exécution des prestations pour établir son offre de prix. Il est entendu que le prestataire ne pourra pas prétendre à une méconnaissance des lieux qui engendrerait quelconque surcoût financier.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
VILLE DE CRUSEILLES
Commande Publique
35 place de la Mairie
74350 CRUSEILLES
Tél : 04 50 32 05 48
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 25/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/07/25 à 17h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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