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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SYCLUM
M. Frédéric GONZALEZ - Président
784 Chemin de la Déchèterie
38510 ARANDON-PASSINS
Tél : 04 74 80 10 14
SIRET 25380117900032
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
Référence 25FF-0001-Z
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Description Ce marché concerne la fourniture de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens destinés à recueillir les déchets des habitants du territoire.
Code CPV principal 44613800 - Conteneurs à déchets
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 215 600,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de conteneurs enterrés
Description : Fourniture de conteneurs enterrés
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : Le présent marché a pour objet :
- la fourniture de conteneurs enterrés ;
- le transport des conteneurs enterrés jusqu'au(x) lieu(x) précisé(s) lors de l'élaboration des bons de commande ;
- le déchargement des conteneurs enterrés sur le ou les sites désignés par SYCLUM ;
- La mise en service des conteneurs enterrés (hors travaux de génie civil) ;
- Formation de la collectivité à la maintenance ;
- Fourniture de la signalétique.
 597 300 44613800
N° 2 Fourniture de conteneurs semi-enterrés
Description : Fourniture de conteneurs semi-enterrés
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : Le présent marché a pour objet :
- la fourniture de conteneurs semi-enterrés ;
- le transport des conteneurs semi-enterrés jusqu'au(x) lieu(x) précisé(s) lors de l'élaboration des bons de commande ;
- le déchargement des conteneurs semi-enterrés sur le ou les sites désignés par SYCLUM ;
- La mise en service des conteneurs semi-enterrés (hors travaux de génie civil) ;
- Formation de la collectivité à la maintenance ;
- Fourniture de la signalétique.
 995 300 44613800
N° 3 Fourniture de conteneurs aériens
Description : Fourniture de conteneurs aériens
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Informations complémentaires : Le présent marché a pour objet :
- la fourniture de conteneurs aériens ;
- le transport des conteneurs aériens jusqu'au(x) lieu(x) précisé(s) lors de l'élaboration des bons de commande ;
- le déchargement des conteneurs aériens sur le ou les sites désignés par SYCLUM ;
- Formation de la collectivité à la maintenance.
 623 000 44613800
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Fourniture de conteneurs enterrés
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Installations d'étude, techniques et de recherche : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 2 : Fourniture de conteneurs semi-enterrés
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Installations d'étude, techniques et de recherche : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 3 : Fourniture de conteneurs aériens
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Installations d'étude, techniques et de recherche : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Fourniture de conteneurs enterrés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
40 % : Valeur Technique
20 % : Durabilité
Lot n° 2 : Fourniture de conteneurs semi-enterrés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
40 % : Valeur Technique
20 % : Durabilité
Lot n° 3 : Fourniture de conteneurs aériens
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
40 % : Valeur Technique
20 % : Durabilité
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/08/25 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 17/12/25
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/08/25 à 17h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 17/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/07/25 à 18h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. [38 Nord et 38 Sud]

 

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