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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE CHATEL
M. Nicolas RUBIN
Mairie
109 route du Centre
74390 CHATEL
Tél : 04 50 73 23 98
SIRET 21740063900019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Groupement de commandes : Non
Objet Accord- cadre relatif à la fourniture de produits horticoles pour préparation, plantation et entretien courant des espaces verts.
Référence 2025.014
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Mairie
74390 CHATEL
Durée 48 mois
Description Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 32000.0 Euro(s) H.T.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Code CPV principal 03121000 - Produits horticoles
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : N.C.
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 15/07/25 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Envoi le 25/06/25 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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