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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE D'EPAGNY METZ-TESSY
M. Roland DAVIET - Maire
143 rue de la République
74330 EPAGNY METZ-TESSY
Tél : 04 50 22 04 71
SIRET 20005355100012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Viabilité hivernale
Référence 25019-22
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Description Prestations de viabilité hivernale de la voirie et des propriétés communales comprenant notamment le chargement du sel aux Centres Techniques Municipaux, le déneigement et l'épandage de produits déverglaçants, à la demande, avec véhicules et chauffeurs.
Montants maximums par période :
Lot 1 - 70 000.00€ HT
Lot 2 - 30 000.00€ HT
Lot 3 - 30 000.00€ HT
Lot 4 - 20 000.00€ HT
Code CPV principal 90620000 - Services de déneigement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Voies principales
Description : Voies principales
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		70 000 90620000
N° 2 Voies secondaires secteur Nord
Description : Voies secondaires secteur Nord
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		30 000 90620000
N° 3 Voies secondaires secteur Sud
Description : Voies secondaires secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		30 000 90620000
N° 4 Voies étroites et pistes cyclables
Description : Voies étroites et pistes cyclables
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		20 000 90620000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 21/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/07/25 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Mairie d'Epagny Metz-Tessy
Service Commande Publique
143 Rue de la République
74330 EPAGNY METZ-TESSY
Tél : 04 50 22 04 71
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 02/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/06/25 à 10h10

 

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