| Objet |
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LE PATRIMOINE De Valence Romans Habitat Et Drôme Aménagement Habitat
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| Référence |
25FS-SA-1035-U |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK |
| Description |
Le marché a pour objet l'entretien des espaces extérieurs appartenant ou étant géré par Valence Romans Habitat et Drôme Aménagement Habitat. |
| Code CPV principal |
77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
non
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
DROME DES COLLINES - DAH
Description : DAH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 30.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 2 |
MONTS DU MATIN - DAH
Description : DAH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 30.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 3 |
BASSIN VALENTINOIS - DAH
Description : DAH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 40.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 4 |
VAL DE DROME - DAH
Description : LORIOL LIVRON DAH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 30.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 4bis |
VAL DE DROME - DAH
Description : Toutes les communes du lot 4 sauf LORIOL LIVRON DAH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 30.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 5 |
PORTE DE PROVENCE - DAH
Description : DAH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 40.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 6 |
DROME PROVENCALE - DAH
Description : DAH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 30.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 7 |
Périmètre Agences Valence Sud / Valence Est - VRH
Description : VRH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 180.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 8 |
Périmètre Agences Valence Nord / Valence Centre - VRH
Description : VRH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 180.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 9 |
Périmètre de Romans Centre - VRH
Description : VRH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 60.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 10 |
Périmètre de Romans Est - VRH
Description : Commune de Romans VRH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 60.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| N° 11 |
Périmètre de Romans Est - VRH
Description : Communes Extérieures VRH
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
Informations complémentaires : part forfaitaire - part accord-cadre : sans minimum - maximum 90.000 € HT sur 4 ans
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77310000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Oui
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
04/08/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
5 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/08/25 à 14h00
Lieu : valence romans habitat
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La durée du marché est fixée à compter du 1er janvier 2026 et jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois et ce jusqu'au 31 décembre 2029.
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
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Envoi le 27/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE :
27/05/25 à 15h13
Publication aux supports de presse suivants :
Le Dauphiné Libéré - Ed. 07-26
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