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Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE VETRAZ-MONTHOUX M. Patrick ANTOINE - Maire 2 Chemin des Erables 74100 VETRAZ MONTHOUX Tél : 04 50 37 03 06 SIRET 21740298100096
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES |
| Référence | 2502 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu d'exécution principal |
74100 VETRAZ MONTHOUX
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| Durée |
12 mois |
| Description | Accord-cadre à bon de commande de 12 mois renouvelable 3 fois. montant maximum annuel 53 000,00 € HT. |
| Code CPV principal | 77211500 - Services d'élagage |
| Code CPV complémentaire | 77341000 - Élagage des arbres |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Collectivité territoriale |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Oui Se référer à l'article 3.5 du règlement de consultation. |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 : Prix 45 : Valeur technique |
| Renseignements |
administratifs marches.publics@vetrazmonthoux.fr Tél : 04 50 37 03 06 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
16/06/25 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique Renseignements auprès du Tribunal administratif de Grenoble. |
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| Envoi le 20/05/25 à la publication | |
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