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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE BONNEVILLE
M. Stéphane VALLI
2, Place de l'Hôtel de Ville CS 70139
74136 BONNEVILLE CEDEX
Tél : 04 50 25 22 00
SIRET 21740042300018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture et livraison de matériels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Bonneville
Référence 2025- 022 a 023
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de livraison 2 Place de l'Hôtel de Ville
74136 BONNEVILLE CEDEX
Description Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fourniture scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Bonneville.
Code CPV principal 39162110 - Fournitures scolaires
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fournitures scolaires pour écoles élémentaires
Description : Fournitures scolaires pour écoles élémentaires
Durée à compter du 23/06/25 et jusqu'au 22/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les modalités de reconduction figurent à l'article 3.2 du cahier des clauses perticulières.
Informations complémentaires : Le montant minimum et maximum figurant à l'article 4 de l'acte d'engagement seront identiques pour toutes les années en cas de reconduction 		116 000 39162110
N° 2 Fournitures scolaires pour écoles maternelles
Description : Fournitures scolaires pour écoles maternelles
Durée à compter du 23/06/25 et jusqu'au 22/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les modalités de reconduction figurent à l'article 3.2 du cahier des clauses perticulières.
Informations complémentaires : Le montant minimum et maximum figurant à l'article 4 de l'acte d'engagement seront identiques pour toutes les années en cas de reconduction 		65 000 39162110
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Fournitures scolaires pour écoles élémentaires
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 2 : Fournitures scolaires pour écoles maternelles
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/06/25 à 13h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 28/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/04/25 à 12h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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