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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SM DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERCORS
M. Jacques ADENOT - Président
255, chemin des Fusillés
38250 Lans-en-Vercors
Tél : 04 76 94 38 26
SIRET 25260019200014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 24 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Objet Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) concernent les accord-cadres multi-attributaires à bons de commande en vue d'interventions pédagogiques en Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) et/ou d'interventions en Education Artistique et Culturelle (EAC) sur le territoire du Parc naturel régional du Vercors (PNRV).
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Description La consultation est lancée selon une procédure formalisée ouverte suivant les articles L.2124?1 et L.2124?2 du Code de la commande publique ainsi que les articles R2124-1 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Code CPV principal 80540000 - Services de formation dans le domaine de l'environnement
Code CPV complémentaire 92312000 - Services artistiques
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 509 660,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 intervenants EEDD partie nord du territoire
Description : Piémont Nord et ville porte (Grenoble) - Royans Isère et villes portes (Vinay, St Marcellin) - Quatre Montagnes - Trièves et ville porte (Mens)
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
148 075 80540000
N° 2 intervenants EAC partie nord du territoire
Description : - Piémont Nord et ville porte (Grenoble) - Royans Isère et villes portes (Vinay, St Marcellin) - Quatre Montagnes - Trièves et ville porte (Mens)
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
106 755 92312000
N° 3 intervenants EEDD partie sud du territoire 
Description : - Diois - Gervanne et ville porte (Crest) - Raye Monts du Matin - Royans-Vercors et ville porte (Romans-sur-Isère)
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
148 075 80540000
N° 4 intervenants EAC partie sud du territoire 14807
Description : - Diois - Gervanne et ville porte (Crest) - Raye Monts du Matin - Royans-Vercors et ville porte (Romans-sur-Isère)
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
106 755 92312000
Conditions de participation
  Lot n° 1 : intervenants EEDD partie nord du territoire
Mesures de gestion environnementale : une note sur les moyens mis en oeuvre pour la réduction de l'impact environnemental et de la prise en compte du développement durable est attendue parmi les criteres de selection

Lot n° 2 : intervenants EAC partie nord du territoire
Mesures de gestion environnementale : une note sur les moyens mis en oeuvre pour la réduction de l'impact environnemental et de la prise en compte du développement durable est attendue parmi les criteres de selection

Lot n° 3 : intervenants EEDD partie sud du territoire 
Mesures de gestion environnementale : une note sur les moyens mis en oeuvre pour la réduction de l'impact environnemental et de la prise en compte du développement durable est attendue parmi les criteres de selection

Lot n° 4 : intervenants EAC partie sud du territoire 14807
Mesures de gestion environnementale : une note sur les moyens mis en oeuvre pour la réduction de l'impact environnemental et de la prise en compte du développement durable est attendue parmi les criteres de selection

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : intervenants EEDD partie nord du territoire
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/05/25 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/05/25 à 10h00
Lieu : pnr vercors, 251 chemin des fusillés, 38250 lans en vercors
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les renseignements complémentaires qui seraient nécessaires aux candidats pour établir leur offre pourront être adressés jusqu'au 05 mai 2025 au plus tard, via la plateforme https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com.
Les réponses aux questions posées seront formulées via la dite plateforme jusqu'au 12 mai 2025 au plus tard.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 17/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/04/25 à 16h14

 

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