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Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE VETRAZ-MONTHOUX M. Patrick ANTOINE - Maire 2 Chemin des Erables 74100 VETRAZ MONTHOUX Tél : 04 50 37 03 06 SIRET 21740298100096
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| L'avis implique un marché public. | |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Prestation de fauchage et de désherbage par méthodes alternatives et de stérilisation des massifs de plantation. | |||||||||
| Référence | 2501 | |||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | |||||||||
| Technique d'achat | Sans objet | |||||||||
| Lieu d'exécution principal |
74100 VETRAZ MONTHOUX
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| Durée |
12 mois |
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| Description | Accord-cadre à bon de commande de 12 mois reconductible 2 fois 12 mois. Le marché peut faire l'objet d'une négociation. Montant maximum annuel du lot n° 1 : 23 000,00 € HT Montant maximum annuel du lot n° 2 : 48 000,00 € HT |
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| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non |
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| Conditions de participation | ||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | ||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Oui Se référer à l'article 32 du Règlement de Consultation. |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 : Prix 50 : Valeur technique de l'offre |
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| Renseignements |
administratifs marches.publics@vetrazmonthoux.fr Tél : 04 50 37 03 06 |
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| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | ||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
09/05/25 à 12h00 au plus tard. |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 38022 Grenoble Cedex Téléphone : 04 76 42 90 00 Télécopie : 04 76 51 89 44 Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ |
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| Envoi le 16/04/25 à la publication | ||||||||||
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