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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
M. Xavier BRAND - Président
268, Route du Suet
74350 CRUSEILLES
Tél : 04 50 08 16 16
SIRET 24740011200063
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DU MOBILIER ADMINISTRATIF ET SCOLAIRE DE LA CCPC
Référence 2025FOU02
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de livraison Territoire de la CCPC
74350 CRUSEILLES
Description LOT N° 01 : Mobilier pour assise et bureau scolaire
LOT N° 02 : Mobilier de rangement scolaire
LOT N° 03 : Mobilier administratif
Code CPV principal 39100000 - Mobilier
Code CPV complémentaire 39150000 - Mobilier et équipements divers
  39151000 - Mobilier divers
  39160000 - Mobilier scolaire
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 276 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Mobilier pour assise et bureau scolaire
Description : Fourniture de chaises, fauteuils, chaire, tables, bancs, tabourets, couchettes, lits
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		  39160000
N° 2 Mobilier de rangement scolaire
Description : Fourniture sèche dessins, chevalets, meubles bas, armoires, bacs à livres, étagères, vestiaires mobiles, mobiliers scolaires
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		  39151000
N° 3 Mobilier administratif
Description : Fourniture de divers bureaux, caissons, armoires, fauteuils, sièges de réunion, tables de réunion
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		  39130000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Mobilier pour assise et bureau scolaire
Échantillons, descriptions ou photographies avec certification d'authenticité pour les contrats de fourniture : Founiture d'exemples de mobilier témoin pour les 01 et 03 - Les modèles attendus concernent les produits référencés dans le BPU de chaque lot concerné ( LOT 01 : )

Lot n° 2 : Mobilier de rangement scolaire
Échantillons, descriptions ou photographies avec certification d'authenticité pour les contrats de fourniture : Founiture d'exemples de mobilier témoin pour les 01 et 03 - Les modèles attendus concernent les produits référencés dans le BPU de chaque lot concerné (LOT 03 Lignes 17 et 20 du BPU)

Lot n° 3 : Mobilier administratif
Échantillons, descriptions ou photographies avec certification d'authenticité pour les contrats de fourniture : Founiture d'exemples de mobilier témoin pour les 01 et 03 - Les modèles attendus concernent les produits référencés dans le BPU de chaque lot concerné (LOT 03 Lignes 17 et 20 du BPU)
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 12/05/25 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/05/25 à 08h00
Lieu : CCPC Cruseilles
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (DUME) complété en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. Il devra être accompagné des pièces justificatives de capacités énumérées précédemment.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 10/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/04/25 à 10h12

 

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