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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CC MASSIF DU VERCORS
M. Franck Girard - Président
19 chemin de la Croix Margot
Station de traitement des eaux usées, Ecosite du Vercors, route des Jarrands
38250 Villard de Lans
Tél : 04 76 95 08 96
SIRET 24380102400072
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE DE FIOUL, GNR ET CARBURANTS
Référence 2024-31fOM
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Description Ces prestations concernent la fourniture et la livraison de fioul domestique, gazole non routier et lcarburants routiers (SP 98, SP 95, gazole, Adblue) par remplissage de cuves chez les différents membres du groupement de commandes Vercors-Nord
Code CPV principal 09134000 - Gasoils
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fioul
Description : Fioul domestique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché.
Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		  09135100
N° 2 G.N.R.
Description : Gazole Non Routier
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché.
Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : 1 variante obligatoire : fourniture de carburant HVO 100 ou équivalent 		  09134000
N° 3 Carburants
Description : Essence SP 95, SP 98, gasoil, Adblue
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Prestation supplémentaire éventuelle facultative : fourniture d'AdBlue ou équivalent avec additif anti-cristallisant
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché.
Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Non 		  09134000
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Fioul
Situation juridique : Cf RC
Capacité économique et financière : Cf RC
Capacité technique : Cf RC

Lot n° 2 : G.N.R.
Situation juridique : Cf RC
Capacité économique et financière : Cf RC
Capacité technique : Cf RC

Lot n° 3 : Carburants
Situation juridique : Cf RC
Capacité économique et financière : Cf RC
Capacité technique : Cf RC
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 18/04/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/04/25 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 14/03/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/03/25 à 13h10

 

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