FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

Assistance Fournisseurs

Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SYCLUM
M. Frédéric GONZALEZ - Président
784 Chemin de la Déchèterie
38510 ARANDON-PASSINS
Tél : 04 74 80 10 14
SIRET 25380117900032
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 35 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de matériel de compostage
Référence 2024_06
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Description Le marché concerne la fourniture de matériel de compostage comprenant des composteurs de diverses tailles, des lombricomposteurs et des bioseaux.
Code CPV principal 39234000 - Caisses à compost
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Un candidat peut remettre une offre pour un, plusieurs ou chacun des lots.
L'acheteur ne limite pas le nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat. Un même opérateur économique pourra donc se voir attribuer les 4 lots si chacune de ses offres pour chacun des lots est l'offre économiquement la plus avantageuse.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 363 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture et livraison de composteurs domestiques
Description : Fourniture et livraison de composteurs domestiques
Durée du marché : 35 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord cadre et les modalités de reconduction sont identiques pour tous les lots.
Le présent marché prendra effet au 1er février 2025 sous réserve de sa notification préalable au titulaire, et s'achèvera le 31 décembre 2027. Le présent accord cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une année, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années, soit au plus tard au 31 décembre 2028.

Informations complémentaires : Fourniture et livraison de composteurs en bois à usage domestique. 		280 000 39234000
N° 2 Fourniture et livraison de composteurs collectifs
Description : Fourniture et livraison de composteurs collectifs
Durée du marché : 35 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord cadre et les modalités de reconduction sont identiques pour tous les lots.
Le présent marché prendra effet au 1er février 2025 sous réserve de sa notification préalable au titulaire, et s'achèvera le 31 décembre 2027. Le présent accord cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une année, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années, soit au plus tard au 31 décembre 2028.

Informations complémentaires : Fourniture et livraison de composteurs en bois de gros volume pour les sites de compostage partagé. 		45 000 39234000
N° 3 Fourniture et livraison de lombricomposteurs
Description : Fourniture et livraison de lombricomposteurs
Durée du marché : 35 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord cadre et les modalités de reconduction sont identiques pour tous les lots.
Le présent marché prendra effet au 1er février 2025 sous réserve de sa notification préalable au titulaire, et s'achèvera le 31 décembre 2027. Le présent accord cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une année, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années, soit au plus tard au 31 décembre 2028.

Informations complémentaires : Le candidat proposera des lombricomposteurs en plastique rigide de qualité alimentaire dont la capacité de traitement doit correspondre à la quantité de déchets alimentaires produite par un foyer de 1 à 4 personnes. 		9 000 39234000
N° 4 Fourniture et livraison de bio-seaux
Description : Fourniture et livraison de bio-seaux
Durée du marché : 35 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord cadre et les modalités de reconduction sont identiques pour tous les lots.
Le présent marché prendra effet au 1er février 2025 sous réserve de sa notification préalable au titulaire, et s'achèvera le 31 décembre 2027. Le présent accord cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une année, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années, soit au plus tard au 31 décembre 2028.

Informations complémentaires : Le marché concerne la fourniture et la livraison de bio-seaux en plastique rigide et opaque d'un volume de 10 litres environ 		29 000 39234000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Fourniture et livraison de composteurs domestiques

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Lot n° 2 : Fourniture et livraison de composteurs collectifs

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Lot n° 3 : Fourniture et livraison de lombricomposteurs

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Lot n° 4 : Fourniture et livraison de bio-seaux

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/01/25 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 06/05/25
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/01/25 à 17h30
Lieu : Arandon-Passins, 784 Chemin de la Déchèterie, 38510 ARANDON-PASSINS
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 27/11/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/11/24 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. [38 Nord et 38 Sud]

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AW Solutions
Assistance Mentions Légales AWS