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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SOCIÉTÉ D'HABITATION DES ALPES - PLURALIS
Service Marchés
74 COURS BECQUART-CASTELBON
CS 90229
38506 VOIRON CEDEX
Tél : 04 76 67 24 14
SIRET 05750620600036

L'avis implique un marché.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

CONTRAT DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES D'IMMEUBLES LOCATIFS - 2025 - 2030

Référence

24FS-CP-0016-C

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Description

Le contrat est un contrat à prix mixtes.
La partie à prix forfaitaires est relative à la prestation de nettoyage tel que définie au CCTP.
La partie à prix unitaires est relative aux commandes non comprises au prix forfaitaire de la prestation. Ces prix unitaires sont définis au bordereau de prix unitaires figurant dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement.

Les prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées et validées.

Code CPV principal

90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	NORD ISERE - BOURGOIN JALLIEU Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 2	NORD ISERE - LA TOUR DU PIN Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 3	NORD ISERE - VILLE NOUVELLE Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 4	CENTRE ISERE - BIEVRE Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 5	CENTRE ISERE- CHARTREUSE Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 6	CENTRE ISERE - DROME Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 7	CENTRE ISERE - VOIRON Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 8	SUD ISERE - Métro Est Oisans Grésivaudan Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 9	SUD ISERE - Métro Ouest Matheysine Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200
N° 10	SUD ISERE - Métro Centre Trièves Vercors Description : Nettoyage PC Durée du marché : 60 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire.		90911200

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 1 : NORD ISERE - BOURGOIN JALLIEU

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des documents à joindre est précisée dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des documents à joindre est précisée dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des documents à joindre est précisée dans le RCE

Lot n° 2 : NORD ISERE - LA TOUR DU PIN

Lot n° 3 : NORD ISERE - VILLE NOUVELLE

Lot n° 4 : CENTRE ISERE - BIEVRE

Lot n° 5 : CENTRE ISERE- CHARTREUSE

Lot n° 6 : CENTRE ISERE - DROME

Lot n° 7 : CENTRE ISERE - VOIRON

Lot n° 8 : SUD ISERE - Métro Est Oisans Grésivaudan

Lot n° 9 : SUD ISERE - Métro Ouest Matheysine

Lot n° 10 : SUD ISERE - Métro Centre Trièves Vercors

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 15/11/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/11/24 à 14h00
Lieu : VOIRON

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon CEDEX 03
Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38

Envoi le 16/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 16/10/24 à 17h12
Publication aux supports de presse suivants : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné

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