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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES
M. Gérard FOURNIER-BIDOZ - Président
14 rue Bienheureux Pierre Favre
74230 THÔNES
Tél : 04 50 32 13 59
SIRET 24740061700012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 18 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Oui
Groupement de commande coordonné par : Communauté de Communes des Vallées de Thônes 14 rue Bienheureux Pierre Favre 74230 - THONES Composé de : La Communauté de Communes du Grand Annecy La Communauté de communes des sources du lac d'Annecy
Objet ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR VTT.
Référence CCVT-2024-13
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Cf. les pieces du marché
74000
Durée 18 mois
Description L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120.000,00 € HT.
Code CPV principal 79311100 - Services de conception d'études
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Groupement de commande coordonné par : Communauté de Communes des Vallées de Thônes 14 rue Bienheureux Pierre Favre 74230 - THONES Composé de : La Communauté de Communes du Grand Annecy La Communauté de communes des sources du lac d'Annecy
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 €
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. RC


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
cf. plateforme


Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 12/09/24 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 02/08/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/08/24 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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