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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
M. Bruno FOREL - Président
300 chemin des Prés Moulin
74800 Saint Pierre en Faucigny
Tél : 04 50 25 60 14 - Fax : 04 50 25 67 30
SIRET 25740194300044
Département de la Haute-Savoie
1 rue 30E Régiment d'Infanterie
CS 32444
74370 ANNECY
Tél : 04 50 33 50 00

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux de confortement et reconstruction des digues du Borne, de restauration écologique et de Véloroute sur les communes de Bonneville et de Saint-Pierre-En-Faucigny (74)
Référence 2023.TVX.10
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution BORNE
74130 BONNEVILLE
Description LOT1: TRAVAUX FORESTIERS, TERRASSEMENTS, ENROCHEMENTS, RÉSEAUX ET VÉLOROUTE LOT2: RIDEAU DE PALPLANCHES LOT3: MUR D'ENDIGUEMENT PRÉFABRIQUE LOT4: GÉNIE ÉCOLOGIQUE ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS URBAINS
Code CPV principal 45247230 - Travaux de construction de digues
Code CPV complémentaire 45232411 - Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
  45233162 - Travaux de construction de pistes cyclables
  45252125 - Travaux d'enrochement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 7 750 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 TRAVAUX FORESTIERS, TERRASSEMENTS, ENROCHEMENTS, RÉSEAUX ET VELOROUTE
Description : TRAVAUX FORESTIERS, TERRASSEMENTS, ENROCHEMENTS, RÉSEAUX ET VELOROUTE
Durée à compter du 04/11/24 et jusqu'au 30/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non 		4 000 000 45112500
N° 2 RIDEAU DE PALPLANCHES
Description : RIDEAU DE PALPLANCHES
Durée à compter du 04/11/24 et jusqu'au 30/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non 		1 400 000 44212410
N° 3 MUR D'ENDIGUEMENT PREFABRIQUE
Description : MUR D'ENDIGUEMENT PRÉFABRIQUE
Durée à compter du 04/11/24 et jusqu'au 30/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non 		1 500 000 45262620
N° 4 GÉNIE ÉCOLOGIQUE ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS URBAINS
Description : GÉNIE ÉCOLOGIQUE ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS URBAINS
Durée à compter du 04/11/24 et jusqu'au 30/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non 		850 000 45112700
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : TRAVAUX FORESTIERS, TERRASSEMENTS, ENROCHEMENTS, RÉSEAUX ET VELOROUTE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Lot n° 2 : RIDEAU DE PALPLANCHES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Lot n° 3 : MUR D'ENDIGUEMENT PREFABRIQUE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Lot n° 4 : GÉNIE ÉCOLOGIQUE ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS URBAINS

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : TRAVAUX FORESTIERS, TERRASSEMENTS, ENROCHEMENTS, RÉSEAUX ET VELOROUTE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du SoPAQ
30 % : Prix
Lot n° 2 : RIDEAU DE PALPLANCHES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du SoPAQ
30 % : Prix
Lot n° 3 : MUR D'ENDIGUEMENT PREFABRIQUE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du SoPAQ
40 % : Prix
Lot n° 4 : GÉNIE ÉCOLOGIQUE ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS URBAINS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du SoPAQ
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/09/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/10/24 à 17h00
Lieu : SIEGE SM3A
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
Membres de la Commission d'Appel d'Offres: M. Le Président: Bruno FOREL Robert BURGNIARD Stéphane VALLI Daniel BUFFLIER Alain ROGER
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses Affluents
300 chemin des Prés Moulin
74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Tél : 04 50 25 60 14 - Fax : 04 50 25 67 30
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 03/07/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/07/24 à 09h10

 

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