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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SOCIÉTÉ D'HABITATION DES ALPES - PLURALIS
Service Marchés
74 COURS BECQUART-CASTELBON
CS 90229
38506 VOIRON CEDEX
Tél : 04 76 67 24 14
SIRET 05750620600036
L'avis implique un marché.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Référence FM-MD EVE
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR
Description Contrat d'entretien des espaces verts sur le patrimoine de la Société d'Habitation des Alpes situé dans l'Isère et quelques résidences sur les départements de la Savoie et de la Drôme.
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Cf RCE art.3
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 NORD ISERE - BJAL-CHAV
Description : LOT 01 NOIS BJAL CHAV
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 2 NORD ISERE - LTDP
Description : LOT 02 NOIS LTDP
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 3 NORD ISERE - VINO
Description : LOT 03 NOIS VINO
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 4 CENTRE ISERE - BIEV-CHAR
Description : LOT 04 CEIS BIEV-CHART
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 5 CENTRE ISERE - VOIR
Description : LOT 05 CEIS VOIR
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 6 CENTRE ISERE - DROM
Description : LOT 06 CEIS DROM
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 7 SUD ISERE - MOMA
Description : LOT 07 SUIS MOMA
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 8 SUD ISERE - MEOG
Description : LOT 08 SUIS MEOG
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
N° 9 SUD ISERE - MCTV
Description : LOT 09 SUIS MCTV
Durée du marché : 57 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois et une durée de neuf (9) mois supplémentaires sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années et neuf (9) mois soit jusqu'au 31 décembre 2028.
  77310000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : NORD ISERE - BJAL-CHAV

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 2 : NORD ISERE - LTDP

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 3 : NORD ISERE - VINO

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 4 : CENTRE ISERE - BIEV-CHAR

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 5 : CENTRE ISERE - VOIR

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 6 : CENTRE ISERE - DROM

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 7 : SUD ISERE - MOMA

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 8 : SUD ISERE - MEOG

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Lot n° 9 : SUD ISERE - MCTV

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces listées dans le RCE

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pièces listées dans le RCE


  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/02/24 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/02/24 à 00h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon CEDEX 03
Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38
  Envoi le 25/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 25/01/24 à 11h25
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor Isère

 

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