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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE NYONS M. Monsieur le Maire Place Buffaven BP 103 - 26111 NYONS - CEDEX Tél : 04 75 26 50 00 - Fax : 04 75 26 31 79 SIRET 21260220500016
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture et livraison de titres restaurant |
| Référence | RH-SJ |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK23 |
| Lieu principal de livraison |
Place Buffaven 26111 NYONS |
| Durée |
à compter du 01/03/24 Jusqu'au 31/12/27 |
| Description | Fourniture et livraison de titres restaurant sur support papier et dématérialisé |
| Code CPV principal | 30199770 - Chèques-repas |
| Code CPV complémentaire | 66133000 - Services de traitement d'opérations et services de compensation |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
31/01/24 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 2 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 31/01/24 à 17h15 Lieu : Mairie de Nyons |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie de Nyons Sandrine JOURDAN Place Buffaven BP 103 26111 Nyons Cedex Tél : 04775265019 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 27/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/12/23 à 16h12 Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. 07-26 |
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