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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE YENNE M. François MOIROUD - MAIRE MAIRIE PLACE CHARLES DULLIN 73170 YENNE Tél : 04 79 36 70 48 - Fax : 04 79 36 64 42 SIRET 21730330400018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies de la commune de Yenne et de l'EHPAD Résidence Albert Carron de Yenne |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK27 |
| Lieu principal de livraison |
135 Route de Lucey 73170 YENNE |
| Durée |
à compter du 01/01/24 Jusqu'au 30/06/24 |
| Description | Fourniture et livraison de 1000 Tonnes annuelles maximum de plaquettes de bois déchiqueté |
| Code CPV principal | 03413000 - Bois de chauffage |
| Code CPV complémentaire | 09111400 - Combustibles à base de bois |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Renouvelable par reconduction tacite pour 3 périodes d'une année (soit 3.5 ans au maximum). |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Decrites dans le CCAP et CCTP |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
27/11/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 28/11/23 à 08h00 Lieu : Mairie de Yenne Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui Richard GENTIT - Directeur des Services Techniques de la commune de Yenne |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Visite des chaufferies à livrer obligatoire |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus MAIRIE DE YENNE Richard GENTIT Place Charles DULLIN 73170 YENNE Tél : 04 79 36 94 20 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 24/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/10/23 à 13h12 Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Savoie |
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