| Objet |
Animation de l'ASL Mont Forchat, Voirons et Hermones
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| Référence |
MAPA-2023-39 (ENV) |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure adaptée ouverte
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| Technique d'achat |
Sans objet
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Lieu d'exécution principal
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2 place de l'Hôtel de Ville
74207 THONON-LES-BAINS
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Durée
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24 mois
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| Code CPV principal |
79998000 - Services d'accompagnement professionnel |
| Code CPV complémentaire |
75310000 - Services de prestations |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Accompagnement technique
Description : Accompagnement technique
Lieu d'exécution: Intervention sur les communes de Draillant, Orcier, Lullin, Habère Poche, Bons-enChablais, Brenthonne, Cervens, Fessy et Le Lyaud ; et également les communes en limite de périmètre en cas d'extension de l'association.
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60 000
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79998000
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| N° 2 |
Mission de régisseur
Description : Mission de régisseur
Lieu d'exécution: Intervention sur les communes de Draillant, Orcier, Lullin, Habère Poche, Bons-enChablais, Brenthonne, Cervens, Fessy et Le Lyaud ; et également les communes en limite de périmètre en cas d'extension de l'association.
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30 000
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75310000
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions
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- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Extrait K-Bis de moins de 3 mois
- Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- certification de qualification : Gestionnaire forestier professionnel ou expert forestier
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
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Marché réservé :
Non
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Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Valeur technique de l'offre
30 % : prix des prestations
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| Renseignements |
administratifs
Mme Marie-Pénélope GUILLET
Tél : 04 50 31 25 00
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
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| Offres |
Remise des offres le
17/11/23 à 12h00 au plus tard.
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Envoi le 24/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP :
24/10/23 à 16h12
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