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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VALENCE ROMANS HABITAT
M. Le Directeur Général
3 rue Rossini
26000 VALENCE
Tél : 04 75 82 54 00 - Fax : 04 75 82 54 01
SIRET 27260004000013
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT
Référence 23FT-SA-0782-D
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK
Description Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments de VALENCE ROMANS HABITAT.
Code CPV principal 45259000 - Réparation et entretien d'équipements
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1.1 Electricité Valence Centre
Description : sans minimum - maximum : 250.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45311200
N° 1.2 Electricité Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 400.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45311200
N° 1.3 Electricité Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 400.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45311200
N° 1.4 Electricité Valence Sud
Description : sans minimum - maximum : 250.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45311200
N° 1.5 Electricité Romans Est
Description : sans minimum - maximum : 400.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45311200
N° 1.6 Electricité Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 400.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45311200
N° 2.1 Menuiseries intérieures et extérieures Valence Centre
Description : sans minimum - maximum : 300.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45421000
N° 2.2 Menuiseries intérieures et extérieures Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 500.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45421000
N° 2.3 Menuiseries intérieures et extérieures Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 350.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45421000
N° 2.4 Menuiseries intérieures et extérieures Valence Sud
Description : sans minimum - maximum : 300.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45421000
N° 2.5 Menuiseries intérieures et extérieures Romans Est
Description : sans minimum - maximum : 700.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45421000
N° 2.6 Menuiseries intérieures et extérieures Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 450.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45421000
N° 3.1 Peinture - Sols - Carrelage Valence Centre
Description : sans minimum - maximum : 2.000.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45442100
N° 3.2 Peinture - Sols - Carrelage Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 1.600.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45442100
N° 3.3 Peinture - Sols - Carrelage Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 1.600.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45442100
N° 3.4 Peinture - Sols - Carrelage Valence Sud
Description : sans minimum - maximum : 600.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45442100
N° 3.5 Peinture - Sols - Carrelage Romans Est
Description : sans minimum - maximum : 2.000.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45442100
N° 3.6 Peinture - Sols - Carrelage Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 2.000.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45442100
N° 4.1 Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Centre
Description : sans minimum - maximum : 700.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45330000
N° 4.2 Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 450.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45330000
N° 4.3 Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 350.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45330000
N° 4.4 Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Sud
Description : sans minimum - maximum : 250.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45330000
N° 4.5 Plomberie - Equipements Sanitaire Romans Est
Description : sans minimum - maximum : 450.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45330000
N° 4.6 Plomberie - Equipements Sanitaire Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 550.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45330000
N° 5.1 Serrurerie Valence Centre & Valence Sud
Description : sans minimum - maximum : 250.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45223110
N° 5.2 Serrurerie Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 550.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45223110
N° 5.3 Serrurerie Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 550.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45223110
N° 5.4 Serrurerie Romans Est & Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 800.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45223110
N° 6.1 Etanchéité Terrasses Valence Centre & Valence Sud
Description : sans minimum - maximum : 100.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 6.2 Etanchéité Terrasses Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 50.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 6.3 Etanchéité Terrasses Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 50.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 6.4 Etanchéité Terrasses Romans Est
Description : sans minimum - maximum : 100.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 6.5 Etanchéité Terrasses Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 150.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 7.1 Etanchéité Toitures Tuiles Valence Centre & Valence Sud
Description : sans minimum - maximum : 150.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 7.2 Etanchéité Toitures Tuiles Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 150.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 7.3 Etanchéité Toitures Tuiles Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 150.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 7.4 Etanchéité Toitures Tuiles Romans Est & Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 650.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45261900
N° 8.1 Maçonnerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
Description : sans minimum - maximum : 600.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45262522
N° 9.1 Nettoyage Valence Centre & Valence Nord
Description : sans minimum - maximum : 320.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  90911000
N° 9.2 Nettoyage Valence Sud & Valence Est
Description : sans minimum - maximum : 500.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  90911000
N° 9.3 Nettoyage Romans Est & Romans Centre
Description : sans minimum - maximum : 500.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  90911000
N° 10.1 Façades - Périmètre de Valence Romans Habitat
Description : sans minimum - maximum : 100.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45443000
N° 11.1 Vitrerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
Description : sans minimum - maximum : 200.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45441000
N° 12.1 Travaux accrobatiques - Périmètre de Valence Romans Habitat
Description : sans minimum - maximum : 250.000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027. 		  45243100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
60 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/10/23 à 14h00
Lieu : Valence Romans Habitat
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  L'accord-cadre est mixte, en application de l'article R 2162-3 du Code de la Commande Publique, en tant qu'il sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande pour les prestations dont toutes les stipulations contractuelles sont fixées, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les prestations dont l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 12/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 12/09/23 à 11h12
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. 07-26

 

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