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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
M. Thierry DAYRE - Président
N°170 RUE FERDINAND FERT
ZA LES LAURONS
26110 NYONS
Tél : 04 75 26 34 37
SIRET 20006822900018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS ET DE BIO-SEAUX
Référence 2023-002
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK23
Description Pour faciliter le tri à la source des biodéchets des ménages, portée par la loi AGEC, la CCBDP a choisi de généraliser le compostage de proximité sur son territoire.
Code CPV principal 39234000 - Caisses à compost
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Description : MINI : 500 pièces
Maxi : 2 500 pièces
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
une reconduction de 12 mois 		  39234000
N° 2 Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Description : MINI : 500 pièces
Maxi : 2 500 pièces
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
une reconduction de 12 mois 		  39234000
N° 3 Fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois
Description : MINI : 75 pièces
Maxi : 225 pièces
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
une reconduction de 12 mois 		  39234000
N° 4 Fourniture et livraison et livraison de bio-seaux
Description : MINI : 2000 pièces
Maxi : 8000 pièces
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
une reconduction de 12 mois 		  34928480
Conditions de participation
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/10/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 08/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/09/23 à 17h12

 

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