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COMMUNE DE REIGNIER-ÉSERY
Maire de Reignier-Esery - Maire
Mairie de Reignier
197, Grande Rue
74930 Reignier-Ésery
Tél : 04 50 43 40 03 - Fax : 04 50 43 47 62
SIRET 21740220500017
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Fournitures scolaires, pédagogiques, matériel de bureau et papier
Référence 2023/FCS/COM/0007
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Les écoles de REIGNIER-ESERY, l'espace du Foron et la mairie.
74930 REIGNIER-ESERY
Durée 36 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 30190000 - Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fournitures scolaires
Description : Fournitures scolaires pour les écoles

Lieu de livraison : Les écoles de REIGNIER-ESERY, l'espace du Foron et la mairie.
74930
REIGNIER-ESERY 		  39162110
N° 02 Fournitures pédagogiques
Description : Fournitures pédagogiques pour l'accueil de loisirs et périscolaire

Lieu de livraison : Les écoles de REIGNIER-ESERY, l'espace du Foron et la mairie.
74930
REIGNIER-ESERY 		  39162100
N° 03 Fournitures de bureau
Description : Fournitures et matériel de bureau

Lieu de livraison : Les écoles de REIGNIER-ESERY, l'espace du Foron et la mairie.
74930
REIGNIER-ESERY 		  30192000
N° 04 Fournitures de papier
Description : Fournitures de papier

Lieu de livraison : Les écoles de REIGNIER-ESERY, l'espace du Foron et la mairie.
74930
REIGNIER-ESERY 		  30197630
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Karine MOREY
Tél : 04 50 43 42 09

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 05/09/23 à 10h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 28/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 28/07/23 à 17h12
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 28/07/23

 

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