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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CIAS USES ET RHONE
M. PAUL RANNARD - Président
24 place de l'Orme
74910 Seyssel
Tél : 04 50 56 15 30 - Fax : 04 50 56 28 73
SIRET 20007258500017
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Construction d'un EHPAD à Frangy (74)
Référence 23FT-0058-V
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRZZZ
Description La présente consultation concerne les travaux de construction d'un EHPAD de 82 lits à FRANGY.
Lieu d'exécution : Route du Tram à FRANGY (74270).
Code CPV principal 45210000 - Travaux de construction de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Terrassement - VRD
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45112500
N° 2 Gros oeuvre
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45223220
N° 3 Charpente Couverture Zinguerie
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45261000
N° 4 Etanchéité
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45261420
N° 5 Isolation et peintures extérieures
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45320000
N° 6 Serrurerie
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  44316500
N° 7 Menuiseries extérieures PVC
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45421000
N° 8 Menuiseries extérieures aluminium
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45421000
N° 9 Occultations
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45421100
N° 10 Portes automatiques
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45421100
N° 11 Menuiseries extérieures et intérieures bois
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45421000
N° 12 Cloisons doublages
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45421152
N° 13 Peinture intérieure
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45440000
N° 14 Faux-plafonds
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45421146
N° 15 Carrelage - Faïences
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45431000
N° 16 Revêtement de sols souples
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45432111
N° 17 Ascenseurs
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  42416100
N° 18 Electricité courants faibles
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  09310000
N° 19 Chauffage - Sanitaires - Ventilation - Désenfumage
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45331000
N° 20 Equipement de cuisine
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  39221000
N° 21 Mobilier
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  39100000
N° 22 Espaces verts
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  45112710
N° 23 Aménagements extérieurs
Description : Voir le CCTP.
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Voir le CCTP. 		  39200000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
En l'absence du D 1- dernière version, ou à défaut d'avoir coché la case du DC1 de la partie F1, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 et L.2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 28/07/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 24/11/23
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 31/07/23 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante :
http://marches.semcoda.com
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 26/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/06/23 à 22h12
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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