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(Attention avis expiré !)

SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
M. Luc PATOIS - Président
85 route de Serry
74250 FILLINGES
Tél : 04 50 95 71 63
SIRET 20003644000051

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non

Objet	REALISATION DES ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES DU SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE (74)
Référence	2023MAPA08
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal	Allée Delu 74930 SCIENTRIER
Durée	12 mois
Description	Le SRB doit assurer, dans le cadre du suivi de l'autosurveillance de ses installations, le contrôle de la qualité des effluents rejetés et l'impact de ceux-ci sur le milieu récepteur. La présente consultation a pour objet la réalisation d'analyses physico-chimiques sur la station d'épuration de Bellecombe (effluents et boues), sur les stations d'épuration du Risse (Onnion et Mégevette) et quelques assainissements semi-collectifs présents sur le périmètre du SRB (secteur Bellecombe et Vallée Verte). Dans le cadre de l'opération « ARVE PURE », le SRB souhaite également analyser les effluents non-domestiques de sites industriels avec un suivi des paramètres relatifs aux micropolluants, aux métaux, aux substances dangereuses et autres substances. La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois.
Code CPV principal	71610000 - Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 75 000,00 €

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
	Marché réservé : Non

	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements	administratifs Syndicat des eaux des Rocailles et de Bellecombe Service Finances et Marchés Publics Tél : 04 50 95 71 63
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 30/06/23 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
	Envoi le 13/06/23 à la publication

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