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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CISALB
Mme Marie-Claire BARBIER - Présidente
42 RUE DU PRE DEMAISON
73000 CHAMBERY
Tél : 04 79 70 64 64
SIRET 25730214100029
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Travaux d'urgence dans les cours d'eau
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal voir CCTP
Durée 36 mois
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
CISALB
Lots Libellé Estimé € HT
N° 1 Bassin versant de La Leysse, de l'Hyères, de l'Albanne et du Tillet amont
Lieu d'exécution: Bassin versant de La Leysse, de l'Hyères, de l'Albanne et du Tillet amont (détail des communes dans le CCTP) 		 
N° 2 Bassin versant du Sierroz, de la Deysse et du Tillet aval
Lieu d'exécution: Bassin versant du Sierroz, de la Deysse et du Tillet aval (détail des communes dans le CCTP) 		 
N° 3 Cours d'eau de Chautagne sur le BV du Lac du Bourget
Lieu d'exécution: Cours d'eau de Chautagne sur le BV du Lac du Bourget (détail des communes dans le CCTP) 		 
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
CISALB
Tél : 04 79 70 64 62

Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 23/06/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 30/05/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Vie Nouvelle

 

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