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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE PASSY
M. Raphaël CASTERA - le Maire
1 place de la mairie
74190 PASSY
Tél : 04 50 78 41 43 - Fax : 04 50 78 43 21
SIRET 21740208000014
L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non
Objet Achat et livraison de véhicules
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Lieu de livraison principal Centre Technique Communal, 670 chemin des Vrelets
74190 PASSY
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Oui
Lots Libellé Estimé € HT
N° 1 Achat et livraison d'un véhicule léger d'occasion
Lieu de livraison: Centre Technique Communal, 670 chemin des Vrelets, 74190 PASSY 		 
N° 2 Achat et livraison d'un véhicule léger électrique d'occasion
Lieu de livraison: Centre Technique Communal, 670 chemin des Vrelets, 74190 PASSY 		 
N° 3 Achat et livraison d'un véhicule 9 places d'occasion
Lieu de livraison: Centre Technique Communal, 670 chemin des Vrelets, 74190 PASSY 		 
N° 4 Achat et livraison d'un véhicule petit utilitaire rallongé neuf
Lieu de livraison: Centre Technique Communal, 670 chemin des Vrelets, 74190 PASSY 		 
N° 5 Achat et livraison d'un véhicule utilitaire poly-benne d'occasion
Lieu de livraison: Centre Technique Communal, 670 chemin des Vrelets, 74190 PASSY 		 
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
10 % : Politique de l'entreprise en matière HSSE (Hygiène, sécurité, santé et environnement)
Renseignements
administratifs
Commune de Passy
Tél : 74190

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 05/05/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 05/04/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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