FOURNISSEURS
Accès à votre espaceAlerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :
Assistance Fournisseurs
Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
|
|
|
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
|
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES M. Gérard FOURNIER-BIDOZ - Président 14 rue Bienheureux Pierre Favre 74230 THÔNES Tél : 04 50 32 13 59 SIRET 24740061700012
|
| L'avis implique un marché public. | |
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE (APN) DE L'ESPACE VALLEENS DES ARAVIS |
| Référence | 2023-005 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Code NUTS | FRK28 |
| Lieu d'exécution principal |
14 rue Bienheureux Pierre Favre 74230 THÔNES |
| Durée |
12 mois |
| Description | Les objectifs opérationnels du schéma sont détaillés dans le CCTP. |
| Code CPV principal | 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse |
| Code CPV complémentaire | 79311000 - Services d'études |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Se référer au CCAP |
| Financement | Modalités de financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique. |
| Forme juridique | Se référer au CCAP |
| Conditions de participation | |
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|
|
Le contenu du dossier de candidature est précisé à l'article 4.1 du réglement de la consultation. |
|
| Marché réservé : Non | |
| La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
Documents payants : Non |
| Offres |
Remise des offres le
26/04/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/04/23 à 13h00 Lieu : THONES Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Renseignements complémentaires | |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
|
Envoi le 03/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 03/04/23 à 12h12 Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie |
|
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AW Solutions |