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(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE SAMOËNS
M. Jean Charles MOGENET - Monsieur le Maire
33 Place des Dents Blanches
74340 SAMOENS
SIRET 21740258500012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet FLEURISSEMENT
Référence 23 MF F01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de livraison Commune de Samoëns
74340 SAMOËNS
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 144000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison, te terreau, de matériaux horticoles , et de travaux en espaces verts.
Code CPV principal 03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières
Code CPV complémentaire 03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Un seul attributaire sera choisi par lot.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 384 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Bulbes
Description : Bulbes
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		3 000 03451200
N° 02 Fleurs - Arbres et arbustes d'ornements
Description : Fleurs - Arbres et arbustes d'ornements
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		60 000 03452000
N° 03 Engrais ; Graines ; Fournitures horticoles
Description : Engrais ; Graines ; Fournitures horticoles
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		7 000 03111000
N° 04 Terreau
Description : Terreau
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		6 000 14212400
N° 05 Entretien Espaces verts
Description : Entretien Espaces verts
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		20 000 77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Bulbes
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Fleurs - Arbres et arbustes d'ornements
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Engrais ; Graines ; Fournitures horticoles
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Terreau
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Entretien Espaces verts
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/04/23 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/05/23 à 09h00
Lieu : Mairie de Samoëns
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
Les membres de la CAO.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 20/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/03/23 à 17h12
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie, Le Dauphiné Libéré - Ed. de Savoie

 

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