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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SITOM DES VALLÉES DU MONT-BLANC
Mme Christèle REBET - Présidente
269 rue des Egratz
74190 PASSY
Tél : 04 50 78 10 48
SIRET 25740066300031
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Objet FOURNITURES ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS - BIOSEAUX - ACCESSOIRES DE MANUTENTION
Référence 2023-01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Description La présente consultation concerne la fourniture d'équipements pour le compostage
Code CPV principal 39234000 - Caisses à compost
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 731 200,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN BOIS
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN BOIS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6 comportent des reconductions. 		288 000 39234000
N° 2 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS COLLECTIFS EN BOIS (DOMAINE PRIVE)
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS COLLECTIFS EN BOIS (DOMAINE PRIVE)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6 comportent des reconductions. 		76 000 39234000
N° 3 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS COLLECTIFS EN BOIS (DOMAINE PUBLIC)
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS COLLECTIFS EN BOIS (DOMAINE PUBLIC)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6 comportent des reconductions. 		236 000 39234000
N° 4 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN PLASTIQUE
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN PLASTIQUE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6 comportent des reconductions. 		36 000 39234000
N° 5 FOURNITURE ET LIVRAISON DE BIOSEAUX
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BIOSEAUX
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6 comportent des reconductions. 		80 000 34928480
N° 6 FOURNITURE ET LIVRAISON ACCESSOIRES DE MANUTENTION
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON ACCESSOIRES DE MANUTENTION
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6 comportent des reconductions. 		15 200 44316400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
4. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique
20 % : Délai de livraison
10 % : Environnement
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/04/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 12/08/23
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/04/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 14/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/03/23 à 14h12

 

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