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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE MORZINE-AVORIAZ
M. Fabien TROMBERT - Maire de MORZINE-AVORIAZ
1 place de l'Eglise
CS20025
74110 MORZINE
Tél : 04 50 79 04 33 - Fax : 04 50 75 93 45
SIRET 21740191800016

L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non

Objet	La fourniture et la livraison de fournitures de bureau et mobilier pour la commune de Morzine.
Référence	M2301
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Sans objet
Durée	12 mois
Description	Le présent marché est un marché à bons de commande appelé "accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles" passé selon la procédure adaptée conformément à l'article 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un marché à prix unitaires, il n'est pas découpé en tranches ou lots et n'accepte pas les variantes. Les besoins estimés figurent au DQE valant BPU annexé. Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum, les bons de commande sont notifiés au fur et à mesure des besoins. Les fournitures sont livrées à destination franco de port.
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
	Marché réservé : Non

	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements	administratifs MAIRIE Mairie de Morzine- Colette Granier chargée de la commande publique et des affaires juridiques Tél : 04 50 79 58 60
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 14/03/23 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires
	Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit, de manière tacite, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
	Envoi le 16/02/23 à la publication Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

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