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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
M. Jean Philippe Mas - Président
rue du Pré Bénévix
74300 Cluses cedex
Tél : 04 57 54 22 00
SIRET 20003311600043
CC CLUSES ARVE & MONTAGNES
3 Rue du Pré Bénévix
74300 Cluses

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de produits d'entretien
Référence S-PF-2022-29
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de livraison 2 CCAM et les communes du groupement de commandes.
74300 CLUSES
Description Consultation lancée en groupement de commandes (2CCAM, CLUSES, LE REPOSOIR, THYEZ, MAGLAND, MONT-SAXONNEX).
L'accord-cadre, à bons de commandes, concerne la fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et équipements associés.
Code CPV principal 39830000 - Produits de nettoyage
Code CPV complémentaire 33140000 - Consommables médicaux
  39224300 - Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Produits de nettoyage pour l'entretien ménager et l'hygiène des locaux, nettoyants désinfectants corporels
Description : Produits de nettoyage pour l'entretien ménager et l'hygiène des locaux, nettoyants désinfectants corporels

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 107 200 39830000
N° 02 Articles papiers et distributeurs pour l'équipement des sanitaires et autres locaux
Description : Articles papiers et distributeurs pour l'équipement des sanitaires et autres locaux

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 226 400 39830000
N° 03 Gestion et traitement des déchets
Description : Gestion et traitement des déchets

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 56 000 39830000
N° 04 Produits de nettoyage pour l'entretien ménager et l'hygiène des locaux pour l'alimentaire
Description : Produits de nettoyage pour l'entretien ménager et l'hygiène des locaux pour l'alimentaire

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 43 200 39830000
N° 05 Brosserie, essuyage et petits équipements de nettoyage
Description : Brosserie, essuyage et petits équipements de nettoyage

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 38 000 39224300
N° 06 Equipement de protection individuelle
Description : Equipement de protection individuelle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 18 200 39830000
N° 07 Produits spécifiques pour l'entretien des équipements sportifs, centre technique et centre aquatique
Description : Produits spécifiques pour l'entretien des équipements sportifs, centre technique et centre aquatique

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 18 000 39830000
N° 08 Masques chirurgicaux et FFP2
Description : Masques chirurgicaux et FFP2

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 36 800 33140000
N° 09 Gel hydroalcoolique et solution hydroalcoolique
Description : Gel hydroalcoolique et solution hydroalcoolique

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 12 mois.
 45 800 33140000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 11/01/23 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/01/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 29/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/11/22 à 10h12

 

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