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(Attention avis expiré !)

MAIRIE AMBILLY
M. Guillaume MATHELIER
MAIRIE
BP 722 - 74111 AMBILLY CEDEX
Tél : 04 50 38 05 26 - Fax : 04 50 95 27 19
SIRET 21740008400018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Groupement de commandes : Non
Objet Fourniture de documents imprimés et audiovisuels pour la Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (BIMAG)
Référence 2022-26
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Bibliothèque Mutualisée AMBILLY-GAILLARD (BIMAG) - 23 route de Genève
74100 AMBILLY
Durée 12 mois
Description Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu d'exécution :
Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (BIMAG)
23 route de Genève
74100 AMBILLY
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/03/2023 jusqu'au 29/02/2024.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
Code CPV complémentaire 32353000 - Enregistrements sonores
  32354500 - Films vidéo
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
MAIRIE D'AMBILLY
BP 722
74111 AMBILLY CEDEX
TEL. : 04.50.38.05.26
Fax : 04.50.95.27.19
SIRET : 217 400 084 00018
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 128 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Littérature générale et documentaire jeunesse (hors bandes dessinées et mangas)
Lieu de livraison: Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (BIMAG)
23 route de Genève
74100 AMBILLY 		6 000 22113000
N° 2 Littérature et documentaire adulte et public universitaire (hors bandes dessinées et mangas)
Lieu de livraison: Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (BIMAG)
23 route de Genève
74100 AMBILLY 		6 000 22113000
N° 3 Bandes dessinées et mangas adulte et jeunesse
Lieu de livraison: Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (BIMAG)
23 route de Genève
74100 AMBILLY 		6 000 22113000
N° 4 DVD adultes et jeunesse film audiovisuel, documentaires ou fictions de tous les pays
Lieu de livraison: Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (BIMAG)
23 route de Genève
74100 AMBILLY 		8 000 32354500
N° 5 Documents sonores, musique et textes lus
Lieu de livraison: Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (BIMAG)
23 route de Genève
74100 AMBILLY 		6 000 32353000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Mairie d'Ambilly
Service marchés publics
Tél : 04 50 38 05 26

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 12/01/23 à 11h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante :
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
  Envoi le 23/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 23/11/22 à 11h12

 

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